Mentions légales
ARTICLE X – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1. Propriété intellectuelle de la plateforme
L’ensemble des éléments composant la plateforme SPICY SECRET, incluant, de manière nonlimitative, sa structure, son architecture, son design, son nom, son logo, ses contenus éditoriaux, sesinterfaces, ses bases de données, ses logiciels, ses scripts, ses fonctionnalités, ainsi que tout autreélément graphique, textuel ou technique, est la propriété exclusive de la société SPICY SECRET etest protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, imitation, modification, ou exploitationtotale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, par quelque moyen que ce soit et surquelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de la Société, est strictementinterdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, civiles et/ou pénales.
Les utilisateurs ne bénéficient d’aucune cession ni autorisation d’usage des droits de propriétéintellectuelle de la Société, à l’exception d’un droit d’accès personnel, non exclusif, non cessibleet limité à la consultation de la plateforme dans le strict cadre de son utilisation conforme auxprésentes CGU.
La Société se réserve le droit de suspendre ou résilier sans préavis tout compte utilisateur quicontreviendrait à ces dispositions.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, imitation, modification, ou exploitationtotale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, par quelque moyen que ce soit et surquelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de la Société, est strictementinterdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, civiles et/ou pénales.
Les utilisateurs ne bénéficient d’aucune cession ni autorisation d’usage des droits de propriétéintellectuelle de la Société, à l’exception d’un droit d’accès personnel, non exclusif, non cessibleet limité à la consultation de la plateforme dans le strict cadre de son utilisation conforme auxprésentes CGU.
La Société se réserve le droit de suspendre ou résilier sans préavis tout compte utilisateur quicontreviendrait à ces dispositions.
2. Propriété intellectuelle des contenus publiés par les Modèles
Les contenus publiés par les Modèles sur la plateforme SPICY SECRET (incluant, sans que celasoit limitatif, les photographies, vidéos, textes, fichiers audio ou tout autre élément créatif) restent lapropriété exclusive de leurs auteurs.
Par la publication de leurs contenus sur la plateforme, les Modèles concèdent toutefois à SPICYSECRET une licence d’exploitation non exclusive, mondiale, gratuite, transférable et pourtoute la durée légale des droits, permettant notamment :
• La diffusion et l’hébergement des contenus sur la plateforme ;
• Leur reproduction technique (compression, redimensionnement, formatage) pour besoinsfonctionnels ou promotionnels ;
• Leur utilisation à des fins de promotion de la plateforme, sur tout support numérique,social ou publicitaire.
Cette licence ne constitue pas une cession de droits, et les Modèles conservent leurs droitsd’auteur moraux.
Tout utilisateur qui reproduirait, partagerait, enregistrerait ou redistribuerait les contenus d’unModèle sans son consentement écrit préalable s’expose à la suspension immédiate de soncompte et à des poursuites pour contrefaçon.
La société GERI RECORDS se réserve le droit d'engager toute procédure judiciaire, civile oupénale, à l'encontre de toute personne ou entité ayant violé ses droits de propriété intellectuel
Par la publication de leurs contenus sur la plateforme, les Modèles concèdent toutefois à SPICYSECRET une licence d’exploitation non exclusive, mondiale, gratuite, transférable et pourtoute la durée légale des droits, permettant notamment :
• La diffusion et l’hébergement des contenus sur la plateforme ;
• Leur reproduction technique (compression, redimensionnement, formatage) pour besoinsfonctionnels ou promotionnels ;
• Leur utilisation à des fins de promotion de la plateforme, sur tout support numérique,social ou publicitaire.
Cette licence ne constitue pas une cession de droits, et les Modèles conservent leurs droitsd’auteur moraux.
Tout utilisateur qui reproduirait, partagerait, enregistrerait ou redistribuerait les contenus d’unModèle sans son consentement écrit préalable s’expose à la suspension immédiate de soncompte et à des poursuites pour contrefaçon.
La société GERI RECORDS se réserve le droit d'engager toute procédure judiciaire, civile oupénale, à l'encontre de toute personne ou entité ayant violé ses droits de propriété intellectuel